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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2020
2021
2022
2023
2024

N

Nabors Drilling, société. Voir Impôt sur le revenu--Emploi à l'étranger

Nader, Ralph. Voir Santé, soins, régime--États-Unis

Nagasaki. Voir Armes nucléaires--Hiroshima

Naisbitt, John. Voir Québec--Séparation

Naissances

    >>Reproduction, techniques. Voir plutôt Reproduction, techniques
    >>Voir aussi Chine; Québec, référendum--Femmes

Naissances, contrôle

    >>Contraception. Voir plutôt Contraception
    >>Planification
    >>>Fédération pour le planning des naissances du Canada et Fédération internationale pour le planning des naissances, financement, q.F., 5854
    >>>Financement, augmentation, 1981
    >>Voir aussi Pays en voie de développement

Nanaïmo, C.-B. Voir Bases militaires; Drogues--Trafic; Immigration--Criminels--Canadiens d'origine vietnamienne; VIA Rail--Esquimalt

Nanaïmo--Cowichan, circonscription. Voir Emploi, centres

Nancoo, Linda. Voir Flamme du centenaire, bourse de recherches

Nancy B. Voir Euthanasie

Napier, Joyce. Voir Tremblay, Suzanne--Allusions--Propos

Narcotiques. Voir plutôt Drogues

National Basketball Association. Voir Basket-ball--Vancouver, C.-B.

National Citizens' Coalition. Voir Députés--Pension; Québec--Société distincte

Nationalisme canadien

    >>Symboles, déc. art. 31, 17230

Nationalismes

    >>Émergence, rôle, Boutros-Ghali, Boutros, propos, 2264-5, 15731
    >>Voir aussi Québec

Nations Unies. Voir plutôt ONU

Native Council of Nova Scotia

    >>20e assemblée générale annuelle, déc. art. 31, 6509

Native Trappers School of B.C. Canada

    >>Et Dueck, Fritz et Sigi, gouvernement fédéral, financement, q.F., 14548

Nault, Robert D. (L--Kenora--Rainy River; secrétaire parlementaire du ministre du Travail du 6 septembre 1995 au 5 février 1996)

    >>Agriculteurs, 5047
    >>Armes à feu, pétition, 10200
    >>Assistance sociale, 7085, 7087
    >>Assurance-chômage, régime, 6786, 7085-6
    >>Autochtones, 1250, 7086, 15624-6
    >>Avortement, pétition, 10200
    >>Budget, 27 février 1995, 10283-6
    >>Budget des dépenses
    >>>M. (Eggleton), 5034-8, 5042, 5047
    >>>M. (Eggleton), 13422, 13424
    >>Canadien National, 10285
    >>Carburants de remplacement, Loi--S-7, 13187-8
    >>Céréales, 16475
    >>CN, commercialisation, Loi--C-89, 14233-4
    >>Code canadien du travail, 16475
    >>Code canadien du travail et Fonction publique, relations de travail, Loi (modification: briseurs de grève et services essentiels), Loi--C-317, 15513-5
    >>Commerce international, 13422
    >>Commission des traités de la Colombie-Britannique, Loi--C-107, 15624-6
    >>Déficit, 5037-8, 10284, 13424
    >>Enfants, 7086
    >>Entreprises, 10284-5
    >>Environnement, 5036
    >>Environnement, protection, 1258
    >>Étudiants, prêts, programme, 7087
    >>Euthanasie, pétition, 10200
    >>Fonction publique, 10284
    >>>M. (MacDonald), 15679-80
    >>Frobisher Bay, déc. art. 31, 7625
    >>Grands-parents, droits, pétition, 10200
    >>Grèves et conflits de travail, 15513-5
    >>Hydrocarbures, Loi fédérale (modification), Loi--C-25, 5617
    >>Industrie, ministère, Loi--C-46, 6784-7
    >>Infrastructure, programme, 5035-6, 5042
    >>Journée où l'on emmène ses enfants au travail, déc. art. 31, 16237
    >>Langues officielles, pétition, 10200
    >>«Marche sur Ottawa», m. (de Jong), 16174-5
    >>Mines, industrie, 5036
    >>>Pétitions, 10200, 16492
    >>Opérations pétrolières au Canada, Loi, Hydrocarbures, Loi fédérale et Office national de l'énergie, Loi et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-6, 2677-8
    >>Orientation sexuelle, discrimination, pétition, 10200
    >>Pensions du Canada, Régime, 16477
    >>Petites entreprises, 5035, 6785, 10285
    >>Pouvoir d'emprunt pour 1995-1996, Loi--C-73, 10283-6
    >>Programmes sociaux, 10285
    >>Régions rurales, 6784-7
    >>Ressources humaines, Développement, ministère, Loi--C-96, 16473-7
    >>Ressources naturelles, 6785-6
    >>Ressources naturelles, Comité, 2677-8, 5617, 7893, 13187-8
    >>Ressources naturelles, ministère, Loi--C-48, 7893
    >>Routes et autoroutes, 5036
    >>Sécurité sociale, régime, réforme, m. (Axworthy, Lloyd), 7084-7
    >>TPS, 5035
    >>Transports ferroviaires, m. (Guimond), 16217-9
    >>Travail, 16475
    >>Travail, ministre, 16473-4
    >>Vérificateur général, m. subsides (Williams), 1250, 1258

NAVCANADA. Voir Transports aériens--Circulation aérienne

Navigation aérienne, Système. Voir plutôt Transports aériens--Circulation aérienne, contrôle

Navires. Voir Croisières, secteur; Défense, équipement et armement; Marine Atlantique; MIL Davie; Pêches; Pêches de l'Atlantique; Produits dangereux--Transport; Transports maritimes et les noms particuliers

NBC, réseau. Voir Racisme et discrimination--Télévision, émission Frasier

NCSM Calgary. Voir Recherche et sauvetage

NCSM Fredericton

    >>Voilier britannique Longo-Barda, secours, déc. art. 31, 11805

Nechako, rivière, C.-B.

    >>Kemano, projet, achèvement
    >>>Accord 1987, annulation, q.o., 721
    >>>Alcan, engagements, q.o., 721
    >>>Annulation, consultations, q.o., 16325
    >>>B.C. Utilities Commission, enquête, gouvernement, participation
    >>>>Déc. art. 31, 788
    >>>>Q.o., 495, 1185-6
    >>>>Rivers Defence Coalition, retrait, q.o., 2488
    >>>Campbell, Gordon, démarches, q.F., 12852
    >>>Évaluation environnementale, 6601
    >>>>Déc. art. 31, 4983
    >>>Financement, contribution fédérale, autochtones, priorité, q.o., 2176-7, 2671-2
    >>>Q.o., 300-1

Neepawa, Man.

    >>Traill, Yvan et Bradley, Velda, hommage, déc. art. 31, 10318

Neff, Bret. Voir Criminels dangereux

Négociations collectives. Voir Fonction publique--Employés

Neil, l'hon. sénateur Douglas Charles

Nelson, fleuve et Churchill, rivière, Man., projets hydro-électriques

    >>Hydro-Manitoba
    >>>Et Northern Flood Committee, convention de 1977, 5275, 5277, 5279-80, 7024, 7355, 7358
    >>>>Split Lake, Man., terres, submersion, accord, préséance, 7361
    >>>Investissements, 7357

Nepean, Ont. Voir Commission de la capitale nationale; Pow-wow Odawa

Nesbitt et Egan, Affaire. Voir plutôt Affaire Nesbitt et Egan

Nettoyage à sec. Voir Pollution--Prévention

Neumann, sous-ministre des Finances du Manitoba. Voir Péréquation, paiements

Neurosciences

    >>Banque Royale du Canada, financement, déc. art. 31, 6253

New Delhi. Voir Inde

New Directions, programme

    >>Succès, déc. art. 31, 5935-6

New Liskeard College of Agricultural Technology

    >>Timiskaming-French River, circonscription, fermeture, déc. art. 31, 3436-7

New Westminster--Burnaby, circonscription

    >>Limites, modification, 2560

New Westminster, C.-B. Voir Crosse--Championnat national junior et Temple de la renommée; Festival Hyack

New York. Voir Conférence mondiale des Nations Unies sur les femmes (4e, Beijing, Chine, septembre 1995)--Conférence préparatoire

New York, État. Voir Assistance sociale--Formation; Hydro-Québec

NewGrade, pétrole lourd, valorisation, usine

    >>Regina, Sask., financement, déc. art. 31, 3043

Newman, Bernie

    >>Décès, déc. art. 31, 16359

Newmarket, Ont. Voir Environnement--École Sacred Heart; Hyundai

Ng, Alex. Voir Ontario--Élections provinciales de 1995

Niagara Community College. Voir Électricité--Ontario

Niagara Falls, circonscription

    >>Consultations publiques, déc. art. 31, 4198
    >>Voir aussi Québec, référendum

Niagara-on-the-Lake, Ont.

    >>Communities in Bloom, programme, récipiendaire, déc. art. 31, 15175

Niagara, région, Ont. Voir Aéroport du district de Niagara; Aviron--Championnat mondial--St. Catharines; Festival viticole du Niagara; Tourisme, industrie

Niagara, rivière

    >>Assainissement, plan, q.o., 13477

Nicaragua. Voir Collège de Lambton

Nicholls, Bernie. Voir Hockey--Ligue nationale

Nicolet, Qué. Voir École de police de Nicolet

Nicotine. Voir Drogues--Réglementation

Nigéria

    >>Accord Canada-Nigéria en matière d'impôts sur le revenu, Loi de 1994. Voir plutôt Impôts sur le revenu, convention conclue entre le Canada et la République de Hongrie, accord conclu entre le Canada et la République fédérale du Nigéria, accord conclu entre le Canada et la République du Zimbabwe, convention conclue entre le Canada et la République argentine et protocole conclu entre le Canada et le Royaume des Pays-Bas, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale, mise en oeuvre et autres lois, modifications connexes, Loi--S-2
    >>Droits de la personne, violation, Canada, position, déc. art. 31, 8542, 16479-80, 16899
    >>Élections présidentielles, 2e anniversaire
    >>>Déc. art. 31, 13591
    >>>Déclaration (Stewart, Christine), 13879-81
    >>Saro-Wiwa, Ken, condamnation à mort
    >>>Déc. art. 31, 16061
    >>>Pétition, 17636
    >>>Q.o., 16543-4
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu--Conventions

Nikoneet, réserve indienne. Voir Pénitenciers

Nisga'a

Nitch, Don. Voir Gouvernement--Politiques

Niveau de vie

    >>Augmentation, 7200
    >>Voir aussi Enseignement postsecondaire; Personnes âgées--Indépendance

Nixon, rapport. Voir Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.)--Aérogares 1 et 2

Noirs

    >>Dartmouth, circonscription, chômage, taux, 6823
    >>Nouvelle-Écosse, activistes, GRC, rapports, commentaires racistes
    >>>Déc. art. 31, 2848-9
    >>>Q.o., 3446
    >>Voir aussi Mois de l'histoire des Noirs; Prix aux membres de la communauté noire

Noll, Oscar. Voir Criminalité--Victimes

Nominations par décret du Conseil

NORAD (Commandement de la Défense aérospatiale de l'Amérique du Nord)

Noranda Forests Mill

    >>Thorold, Ont., environnement, infractions, déc. art. 31, 17031

Noranda, Qué. Voir Fonderie Horne

Nord canadien

    >>Aliments
    >>>Coût, 5462, 5464-5, 5467, 8368-9, 13407
    >>>>Q.o., 8249-50, 10901
    >>>Distribution, mesures, m. (Bachand), 5461-8
    >>>Transport, subventions, 13407, 16335
    >>Chaîne alimentaire, dégradation, 205
    >>Coût de la vie, 5276
    >>Évolution, déc. art. 31, 14639
    >>Habitation, coût, 5462
    >>Voir aussi Budget, 27 février 1995; Développement économique régional; Logements sociaux et coopératifs; Missiles de croisière, essais; Norman Wells, T. N.-O., champ pétrolifère, projet; Pétrole et gaz--Exploration; Postes, services; Santé, services; Tourisme, industrie; Transports aériens

Nordicité, Groupe. Voir Radio-Canada--Financement

Nordion International Inc.

    >>Énergie atomique du Canada Limitée, différend, 8190
    >>>Déc. art. 31, 934

Nordiques de Québec. Voir Hockey--Ligue nationale; Québec

Norman Wells, T. N.-O., champ pétrolifère, projet

    >>Alberta, répercussions, 6072, 6074
    >>Dénés et Métis
    >>>Participation, 3421, 4081, 5261, 6072, 6074
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Imperial Oil, entente
    >>Forage
    >>>Horizontal, mise au point, 6073-6
    >>>Shatta Drilling Ltd., contrat, obtention, 6073
    >>Historique, 4080-1, 4083, 6072-3, 6075
    >>Imperial Oil, entente, prolongation et zone d'exploitation, expansion, 4080-6
    >>>Dénés et Métis, revendications, projet de loi C-16, relation, 4081-3, 6073
    >>>Environnement, impact, 4082, 4085-6, 6075
    >>>Gouvernement fédéral, participation, redevances, 4081, 4086, 6072, 6076
    >>>Investissements, emplois, 4080, 4084-5, 6071-2, 6074-5
    >>>Office national de l'énergie, étude, 4082, 4085, 6071
    >>>Projet de loi C-25, Hydrocarbures, Loi fédérale (modification), Loi, présentation, 3483
    >>Nord canadien, répercussions, 6072, 6075
    >>Prospection, permis, modalités, 6073

Normrock, industries

    >>Environnement, protection, Amphibex, excavatrice, projet, déc. art. 31, 5149

Norstar

    >>Vancouver, C.-B., gouvernement, subvention, q.o., 8637

Nortel

    >>Commerce international, activités, 16760-1
    >>>Q.o., 14228
    >>Employés, nombre, réduction, q.o., 14228

North Bay, Ont. Voir Déchets--Sites; Transports ferroviaires--Embranchements/lignes--Montréal, Qué.

North Channel Marine Tourism Council. Voir Economic Development Association of Canada--Prix nationaux

North Island--Powell River, circonscription

    >>Allusion, 2101
    >>Limites, modification, 2528

North Pelham, Ont. Voir Érables

North Sydney, N.-É. Voir Traversiers--Marine Atlantique, Argentia, T.-N.

North Vancouver, circonscription. Voir Emploi d'été/Expérience de travail--Subventions; Jeunes contrevenants--Loi, modification--Référendum 94

North York Board of Education. Voir Électricité--Ontario

North York, Ont. Voir Jeunes--Refuge, Eva's Place; North York Small Business Centre--Établissement

North York Small Business Centre

    >>Établissement, North York, Ont., hommage, déc. art. 31, 9817-8

Northern Flood Committee. Voir Cris--Split Lake, Man., terres, submersion, accord--Mise en oeuvre; Nelson, fleuve et Churchill, rivière, Man., projets hydro-électriques--Hydro-Manitoba

Northern Hemisphere Distribution Alliance Incorporated. Voir Aéroport international de Winnipeg--Transport intermodal

Northern Micro

    >>Réussite, exemple, déc. art. 31, 935

Northern Telecom

    >>100e anniversaire, déc. art. 31, 11805
    >>Société pour l'expansion des exportations, financement, dd., 16548

Northmen d'Orangeville. Voir Crosse--Championnat national junior A

Northumberland, détroit. Voir Scott Maritimes Limited--Effluents--Traitement

Norton, Joe. Voir Tabac et cigarettes--Contrebande--GRC

Norvège

    >>Lillehammer. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège; Jeux paraolympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège
    >>Voir aussi Fils de Norvège; Finances

Notre avenir à tous, rapport. Voir Développement durable--Commission Brundtland

Nouveau-Brunswick

    >>Élection provinciale de 1995, libéral, Parti, victoire, déc. art. 31, 14525, 14604
    >>Exportation, programmes, déc. art. 31, 15097
    >>Français, Semaine. Voir plutôt Semaine provinciale du français au Nouveau-Brunswick
    >>Gouvernement fédéral, ententes de coopération, déc. art. 31, 2351
    >>Langues officielles, Loi, 25e anniversaire, 3144
    >>>Déc. art. 31, 3154
    >>Lieutenant-gouverneur, McCain, Margaret, nomination, déc. art. 31, 3760
    >>McKenna, Frank, premier ministre
    >>>Réélection, déc. art. 31, 14989
    >>>Voir aussi Assurance-chômage, régime--Modifications et Travailleurs saisonniers--Modifications; Île-du-Prince-Édouard--Raccordement; Québec--Société distincte; Québec, référendum; Sécurité sociale, régime, réforme
    >>Péréquation, paiements. Voir plutôt Péréquation, paiements--Nouveau-Brunswick
    >>Tracadie, comté provincial, élection complémentaire, déc. art. 31, 6512
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Nouveau Parti démocratique

    >>Chef, McDonough, Alexa, élection, déc. art. 31, 15395
    >>Gouvernements provinciaux, politiques, 3405
    >>Mort, déc. art. 31, 11184
    >>Reconnaissance à la Chambre, 4703-9, 4711, 5437-40, 7562-3, 7769, 12992
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Nouveaux horizons, programme

Nouvel An chinois

    >>Février 1994, déc. art. 31, 1177
    >>Février 1995, déc. art. 31, 9272-3

Nouvel ordre mondial. Voir Paix et sécurité mondiales

Nouvelle-Écosse

    >>Nouveau Parti démocratique, chef, McDonough, Alexa, démission, déc. art. 31, 8423
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Nouvelle-Zélande

Nova Scotia Agricultural College. Voir Aquaculture; Environnement--Sciences; Recherche et développement

Nova Scotia Highlanders. Voir Forces canadiennes