Passer au contenu
;

SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 38
Le mardi 18 avril 2023, 11 h 4 à 12 h 26
Webdiffusion
Présidence
Corey Tochor, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
À titre personnel
• Jim Hinton, avocat en propriété intellectuelle
Synchronex
• Marie Gagné, présidente-directrice générale
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 22 septembre 2022, le mardi 14 février 2023 et le mardi 28 mars 2023, le Comité reprend son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 8, la réunion est suspendue.

À 12 h 14, la réunion reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité ne se réunisse pas le jeudi 20 avril 2023.

Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2022, le Comité reprend son étude de la recherche et de la publication scientifique en français.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck