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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 66
Le jeudi 16 février 2023, 15 h 35 à 17 h 33
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Han Dong remplace Anthony Housefather (Libéral)
• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
À titre personnel
• Jennifer Fraser, autrice et conseillère pédagogique
Femmes et sport au Canada
• Allison Sandmeyer-Graves, directrice générale
Global Athlete
• Rob Koehler, directeur général
Bureau du Commissaire à l’intégrité dans le sport
• Sarah-Ève Pelletier, commissaire , Bureau du Commissaire à l’intégrité dans le sport
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 13 juin 2022 et le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend son étude de l'implication de la pratique sécuritaire du sport au Canada.

Sarah-Ève Pelletier fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 39, la réunion est suspendue.

À 16 h 45, la réunion reprend.

Jennifer Fraser, Allison Sandmeyer-Graves, et Rob Koehler font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Peter Julian propose, — Que, en ce qui concerne l’étude sur la pratique sécuritaire du sport au Canada, le comité prévoie une réunion en mars 2023 pour étudier les allégations de traitement inégal envers l'équipe de soccer féminin du Canada, ainsi que les allégations d'abus sexuels au sein des programmes de soccer et que le comité invite l'actuel président et directeur général de Soccer Canada à témoigner.

Amendement

Chris Bittle propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, à la fin, des mots « ; et dans le cas où l'invitation est refusée, que l'actuel président et directeur général de Soccer Canada soit convoqué à comparaitre devant le Comité à l'heure, date et endroit choisi par le président et le greffier du Comité ».

Après débat, l'amendement de Chris Bittle est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, en ce qui concerne l’étude sur la pratique sécuritaire du sport au Canada, le comité prévoie une réunion en mars 2023 pour étudier les allégations de traitement inégal envers l'équipe de soccer féminin du Canada, ainsi que les allégations d'abus sexuels au sein des programmes de soccer et que le comité invite l'actuel président et directeur général de Soccer Canada à témoigner; et dans le cas où l'invitation est refusée, que l'actuel président et directeur général de Soccer Canada soit convoqué à comparaitre devant le Comité à l'heure, date et endroit choisi par le président et le greffier du Comité.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson