Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 65
Le lundi 13 février 2023, 11 h 4 à 13 h 2
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Melissa Lantsman remplace Martin Shields (Conservateur)
• Paul Chiang remplace Chris Bittle (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Marion Ménard, analyste
Ministère du Patrimoine canadien
• Mala Khanna, sous-ministre déléguée
• Charles Slowey, sous-ministre adjoint, Communauté et identité
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend une séance d’information afin de discuter du contrat conclu entre le ministère du Patrimoine canadien et le Community Media Advocacy Centre.

Mala Khana fait une déclaration et, avec Charles Slowey, répondent aux questions.

À 12 h 44, la réunion est suspendue.

À 12 h 56, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé 4 900,00 $, pour l'étude de Loi sur le statut de l’artiste et son impact sur l'amélioration des conditions minimales de travail des artistes, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 29 025,00 $, pour l'étude de Pratique sécuritaire du sport au Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 675,00 $, pour l'étude de Séance d’information sur les pratiques tenant compte des traumatismes, soit adopté.

Il est convenu, — Que représentants de l’équipe nationale féminine de soccer soit invité à comparaître comme témoin prioritaire dans le cadre de l’étude sur la pratique sécuritaire du sport au Canada.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson