INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le jeudi 17 juin 2021
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Bienvenue à la 47e séance du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie de la Chambre des communes.
Nous nous réunissons aujourd'hui à la demande de quatre membres du Comité pour discuter de leur demande concernant l'achèvement de l'étude du projet de loi C‑253 par le Comité.
Cela étant dit, je veux simplement faire une proposition. Je pense que nous voulons tous terminer l'étude de ce projet de loi; ainsi, si c'est la volonté du Comité, je propose que nous commencions exactement là où nous en étions rendus, soit avec l'amendement du Parti conservateur, afin de finir notre étude aujourd'hui. Je ne sais pas pour vous, mais je voudrais clore ce dossier.
Si cette proposition convient à tous — si c'est la volonté du Comité —, pouvons-nous commencer immédiatement là où nous étions rendus?
Je vois que vous êtes d'accord. D'accord, c'est excellent.
Nous en étions à l'amendement du Parti conservateur. Si quelqu'un a des questions à ce sujet, qu'il lève la main pour que je lui accorde la parole.
Vous avez la parole, madame Jaczek.
Je vous remercie, madame la présidente.
J'aimerais apporter un éclaircissement à propos de certaines remarques que M. Lemire a formulées mardi. C'est peut-être une question de traduction. J'ai très clairement indiqué que je ne remettais pas en question la crédibilité de M. Schaan. Je l'ai fait savoir très clairement, en fait.
Ce que je voulais, c'est que M. Schaan me dise quelles consultations le gouvernement a effectuées et quelles sont les autres organisations qui pourraient appuyer essentiellement l'opposition à ce projet de loi. Il a répondu en énumérant un certain nombre d'organisations et en fournissant d'autres renseignements.
Je pense que M. Lemire a mal interprété mes propos et pensait que je remettais en question la crédibilité de M. Schaan. Je tenais à préciser que ce n'est absolument pas le cas.
Je vous remercie beaucoup, madame Jaczek.
Je vous remercie d'éclaircir les choses s'il y avait un problème de traduction.
[Français]
Monsieur Lemire, votre main est levée.
Je prends acte de cela.
Si vous me le permettez, je prendrai le temps d'aller revoir les éléments de traduction. Je pense que nous avons d'excellentes traductions, et j'irai revoir ce qui s'est passé.
Je prends acte de cela, et je suis désolé s'il y a eu un élément de confusion.
Merci beaucoup.
[Traduction]
Est‑ce que quelqu'un a des observations ou des questions au sujet de l'amendement?
Comme personne ne lève la main, je laisserai le greffier procéder au vote par appel nominal.
L'amendement est‑il adopté?
(L'amendement est adopté par 11 voix contre 0. [Voir le Procès-verbal])
Nous avons maintenant terminé l'étude article par article. Il nous reste quelques points à mettre aux voix, essentiellement dans la partie administrative du projet de loi.
Je demanderai au greffier de procéder au prochain vote. J'ignore si nous devons tenir un vote par appel nominal.
Une députée: Oui.
La présidente: Le titre du projet de loi est‑il adopté?
(Le titre est adopté par 11 voix contre 0.)
La présidente: Le projet de loi modifié est‑il adopté?
(Le projet de loi C‑253 modifié est adopté par 11 voix contre 0.)
La présidente: La présidence fera‑t‑elle rapport du projet de loi à la Chambre?
(Le Comité accepte que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre par 11 voix contre 0.)
La présidente: Le Comité demandera‑t‑il une réimpression du projet loi modifié pour qu'elle soit utilisée à la Chambre à l'étape du rapport?
Le Comité accepte que le projet de loi soit réimprimé par 11 voix contre 0.)
La présidente: Sur ce, mesdames et messieurs, nous avons terminé l'étude de notre premier projet de loi.
[Français]
Je vous offre toutes mes félicitations, madame Gill.
[Traduction]
Nous avons reporté à mardi prochain la comparution des témoins que nous devions entendre aujourd'hui; nous avons donc terminé. Je pense que c'est la première fois que nous pourrons dîner chacun de notre côté.
Je veux remercier tout le monde de l'aide apportée dans ce dossier. Nous sommes enchantés de...
Qu'est‑ce qu'il y a pour dîner aujourd'hui? Je me demande simplement ce que vous aviez prévu au menu aujourd'hui.
Des voix: Ha, ha!
Je vous promets une chose: la prochaine fois que nous nous réunirons en personne, j'apporterai de la viande fumée de Montréal. Qu'en pensez-vous?
[Français]
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication