AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Jean-Claude Poissant, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 9 h 46, la séance est suspendue.
À 9 h 52, la séance reprend à huis clos.
Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Progrès de la technologie et de la recherche dans le secteur agricole et agroalimentaire pouvant favoriser les exportations canadiennes ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points, avec alignement à gauche, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le mardi 18 décembre 2018.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 30 100 $, pour l'étude sur le soutien aux Autochtones canadiens dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire, soit adopté.
À 10 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,