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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le lundi 6 octobre 2014

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Brian Storseth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

Témoins : Port Hope Residents 4 Managing Waste Responsibly : Stan R. Blecher.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 mai 2014, le Comité reprend son étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

Mylène Freeman donne avis des motions suivantes :

1. Que le Comité permanent de l’environnement et développement durable invite les auteurs du Rapport de l’automne 2014 de la commissaire à l’environnement et au développement durable à comparaitre, au plus tard le 9 octobre 2014, pour une séance de 2 heures.

2. Que le Comité permanent de l’environnement et développement durable invite les fonctionnaires d’Environnement Canada, de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, de l’Office national de l’énergie et de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à comparaitre, au plus tard le 22 octobre 2014, pour une séance de 2 heures.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l’environnement et du développement durable invite les auteurs du rapport de l’automne 2014 de la commissaire à l’environnement et au développement durable à comparaître pendant la séance de deux heures du 8 octobre 2014, la première heure étant consacrée aux auteurs du rapport et la deuxième heure, aux représentants d’Environnement Canada.

Il est convenu, — Que le sous-ministre de l’Environnement, Michael Martin, soit invité à comparaître devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable avant le 7 novembre 2014.

À 16 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2015/02/24 13 h 30