ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Greg Zliberbrant, par vidéoconférence de Mississauga (Ontario), et Mary Jane Patterson, par vidéoconférence de Waterloo (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend à huis clos.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La chasse et le piégeage avec permis au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas six pages (Arial, 12 points, simple interligne, justifiée) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à midi le mardi 16 juin.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 4 600$, pour l'étude sur le rôle du secteur privé canadien en faisant preuve de leadership en s'associant à des organismes à but non lucratif pour réaliser des initiatives environnementales locales, soit adopté.

À 9 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.