Passer au contenu

PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
Passer à la navigation dans le document Passer au contenu du document






Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent des comptes publics


NUMÉRO 020 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 7 décembre 2011

[Enregistrement électronique]

(1535)

[Traduction]

    Je déclare ouverte la 20e séance du Comité permanent des compte publics.
    Je vois M. Saxton.
    Vous avez la parole, monsieur.
    Merci beaucoup, monsieur le président.
    J'aimerais proposer de déclarer le huis clos dès maintenant, puisque nous devons examiner les travaux du comité.
    Merci.
    La motion est recevable et ne peut fait l'objet de débat...
    Monsieur le président, puis-je demander un vote par appel nominal?
    Oui.
    La motion est recevable. Un membre a demandé un vote par appel nominal.
    Madame la greffière, pourrions-nous tenir un vote par appel nominal sur la motion déposée pour que le comité se réunisse à huis clos?
    La question concerne la motion de M. Saxton de déclarer le huis clos.
    (La motion est adoptée par 7 voix contre 3.)
    Je déclare la motion adoptée. Nous poursuivrons donc la séance à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication
ParlVU