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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le mardi 29 mai 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 3, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms, Rathika Sitsabaiesan et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Nina Grewal remplace Parm Gill.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Comparaît : L'hon. James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Daniel Jean, sous-ministre; René Bouchard, directeur exécutif, Affaires du portefeuille.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend en public.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

Le crédit 1 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 10 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 15 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 20 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 25 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 30 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 35 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 35 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 40 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 40 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 45 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 45 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 50 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 50 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 55 sous la rubrique PATRIMINE CANADIEN.

 

Le crédit 55 sous la rubrique PATRIMINDE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 60 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 60 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 65 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 65 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 70 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 70 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 75 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 75 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 80 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 80 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 85 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 85 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 90 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 90 sous la rubrique PATRIMONE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/05/29 16 h 4