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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le jeudi 10 mai 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Glenn Thibeault remplace Rathika Sitsabaiesan et Mike Wallace remplace Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Michael Dewing, analyste.

 

Témoins : Association des services funéraires du Canada : Scott MacLeod, président; Sue Lasher, vice-présidente; Brian McGarry. Association des hôtels du Canada : Tony Pollard, président. À titre personnel : Allan Cole, entrepreneur en services mortuaires pour le personnel déployé par le ministère de la Défense nationale et la Gendarmerie royale du Canada. Service correctionnel du Canada : Don Head, commissaire. International Association of Venue Managers : Richard Haycock, directeur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son examen des procédures de protocole national.
 

Scott MacLeod, Brian McGarry, Tony Pollard, Allan Cole, Don Head et Richard Haycock font des déclarations et, avec Sue Lasher, répondent aux questions.

 

À 12 h 47, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/10/11 16 h 12