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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le lundi 15 juin 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Scott Andrews, Robert Gordon Clarke, Judy Foote, Greg Kerr, Ben Lobb, Phil McColeman, Tilly O'Neill-Gordon, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Yvon Lévesque remplace Roger Gaudet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 février 2009, le Comité reprend son étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter les modifications au rapport jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre d'ici vendredi le 17 juin 2009.

 

Il est convenu, — Que le greffier organise une conférence de presse suivant le dépôt du rapport en Chambre et qu’un communiqué de presse soit préparé et diffusé.

 

À 16 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Catherine Millar

 
 
2009/08/07 14 h 24