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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 6 octobre 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l'article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Scott Andrews, Roger Gaudet, Greg Kerr, Ben Lobb, Colin Mayes, Phil McColeman, Robert Oliphant, Peter Stoffer, Brian Storseth et David Sweet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste. Chambre des communes : Georges Etoka, greffier à la procédure.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que David Sweet soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, — Que Robert Oliphant soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Roger Gaudet, il est convenu, — Que Peter Stoffer soit élu second vice-président du Comité.

 

David Sweet assume la présidence.

 

À 9 h 9, la séance est suspendue.

 

À 9 h 10, la séance reprend à huis clos.

 
Du consentement unanime, - Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants du ministère des Anciens Combattants pour une séance d'information sur l'état d'avancement de la nouvelle Charte des anciens combattants et également pour une séance d'information ainsi qu'une mise à jour du Jour du Souvenir.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants de l’Institut Historica-Dominion pour une séance d'information sur le Projet Mémoire.

 

À 9 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2009/11/18 9 h 17