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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration


NUMÉRO 014 
l
1re SESSION 
l
39e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 26 septembre 2006

[Enregistrement électronique]

(0905)

[Traduction]

    Chers membres du comité, je constate que nous avons le quorum.
    Pour commencer, nous allons procéder à l'élection du président.
    Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
    Monsieur Devolin.
    Avez-vous d'autres propositions à nous soumettre?
    Je déclare la période de propositions terminée.
    (La motion est adoptée.)
    Je déclare M. Doyle dûment élu président du comité.
    Des voix: Bravo!
    Il convient maintenant d'élire les deux vice-présidents. Le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
    Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
    M. Telegdi se porte candidat.
    D'autres propositions?
    Madame Deschamps.

[Français]

    J'aimerais proposer Mme Folco.

[Traduction]

    Mme Deschamps propose que Raymonde Folco assume aussi la vice-présidence.
    Avez-vous d'autres propositions à nous soumettre?
    Étant donné que plus d'un candidat a été proposé, en vertu de l'article 106 du Règlement, je suis autorisé à présider à l'élection du vice-président par scrutin secret. Avant de procéder, je vais vous expliquer brièvement comment l'élection va se dérouler.
    La période de propositions étant terminée, mon collègue, Jacques Lahaie, greffier à la procédure à la Chambre des communes, et moi-même, nous tiendrons de chaque côté de la table, où nous vous remettrons les bulletins de vote. Une fois que vous aurez fait votre choix et déposé tous les bulletins dans la boîte sur la table, je procéderai au comptage et annoncerai le nom du candidat retenu. Si aucun membre ne reçoit la majorité des suffrages exprimés, il y aura un autre scrutin. Nous suivrons le même processus pour l'élection du deuxième vice-président.
    Je déclare Andrew Teledgi dûment élu premier vice-président du comité.
    Des voix: Bravo!
(0910)
    Nous allons maintenant procéder à l'élection du deuxième vice-président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
    Madame Deschamps.

[Français]

    Je popose Meili Faille.

[Traduction]

    D'autres propositions?
    Je déclare la période de propositions terminée.
    Je déclare Mme Faille dûment élue deuxième vice-président du comité in absentia.
    J'invite maintenant M. Doyle à venir prendre place au fauteuil.
    Ne doit-elle pas être présente pour accepter cette nomination?
    Non.
    Je vous remercie beaucoup de me permettre de présider le comité de nouveau. Je suis impatient de travailler avec vous, et je vous remercie de votre collaboration au cours de la dernière session. Je sais que nous réaliserons bien d'autres progrès.
    Normalement, après la séance d'organisation, nous suspendons nos travaux jusqu'à la semaine suivante. Mais aujourd'hui, les représentants de l'Alliance canadienne du secteur de l’établissement des immigrants sont en ville. Étant donné qu'ils viennent de loin, je pense qu'il serait bon de les entendre aujourd'hui. Je vous demanderais donc la permission de les accueillir ce matin.
    Selon l'ordre du jour qui a été établi par le greffier, nous devons discuter des travaux du comité, c'est-à-dire du deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure et du calendrier des prochaines réunions.
    Monsieur le président, lors de la dernière réunion, on a proposé quelques motions de procédure qui visaient les travaux réguliers du comité, notamment l'ordre établi pour poser des questions et la composition du comité directeur. Étant donné que le comité est reconstitué, n'est-il pas nécessaire de considérer ce genre de motions? J'aurais certaines motions à présenter à cet effet. Il semble que le comité soit reconstitué et commence de nouveaux travaux. Si c'est le cas, nous devons adopter quelques-unes des motions de procédure.
    Voulez-vous dire une motion orale? Je pense que ce serait bien de procéder aux motions avant...
    Le greffier vient de m'informer qu'un avis de 48 heures est requis pour apporter des changements à l'ordre des interventions du comité. Si vous donnez un préavis, monsieur Komarnicki, nous en prendrons bonne note et en discuterons à la prochaine réunion.
(0915)
    Je ne vais pas en faire tout un plat, mais c'est une motion de procédure et non une motion de fond, je pense donc qu'on peut l'examiner. Toutefois, rien ne nous empêche de le faire à la prochaine réunion.
    Si vous voulez bien en donner avis; je propose maintenant que nous écoutions ce que les représentants de l'Alliance canadienne du secteur de l’établissement des immigrants ont à nous dire. Ensuite, nous nous concerterons sur la procédure à suivre.
    Les témoins de l'Alliance sont-ils arrivés?
    Nous allons interrompre la séance quelques minutes afin de leur donner le temps de s'installer.