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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mercredi 17 novembre 2004
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, Marlene Catterall, Wajid Khan, Maka Kotto, Marc Lemay, Pablo Rodriguez, Gary Schellenberger et Scott Simms.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste; Sam Banks, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le comité convient de l'agenda suivant pour les mois de novembre et décembre 2004:

Le lundi 22 novembre - L'honorable Raymond Chan, Ministre d'État (Multiculturalisme)

Le mercredi 24 novembre - L'honorable Liza Frulla, Ministre du Patrimoine canadien

Le lundi 29 novembre - Budget suppl. des dépenses (A) 2004-2005

Le mercredi 1er décembre - Projet de loi C-18 - Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence

Le lundi 6 décembre - Commission de la capitale nationale - Marcel Beaudry, président

Le mercredi 8 décembre - Le programme du ministère du Patrimoine canadien « Un avenir en art »

Le lundi 13 décembre - L'honorable Stephen Owen, ministre d'état (Sport)

Le mercredi 15 décembre - Hauts dirigeants - SRC (TV et radio)

 

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le comité convient d'entreprendre une étude sur l'industrie du film au Canada en 2005.

 
Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC) renvoyée au Comité le 4 novembre 2004.
 

Le comité entreprend l'étude de l'ébauche de rapport sur la nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC).

 

Gary Schellenberger propose, — Que le troisième rapport du comité permanent du patrimoine canadien soit adopté et que la présidente le présente à la Chambre.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 16 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2005/02/28 15 h 59