CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 31

Le mardi 12 avril 2005

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit à huis clos aujourd’hui à 9 h 06, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Maka Kotto, Marc Lemay, Bev Oda, Gary Schellenberger, Mario Silva, Scott Simms et David Smith.

Membres substituts présents : Rob Merrifield pour Deepak Obhrai.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste sénior ; Sam Banks, analyste . À titre individuel : David Black, consultant.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Judith A. LaRocque, sous-ministre ; Susan Peterson, sous-ministre déléguée; Bruce Manion, sous-ministre adjoint, Planification et affaires ministérielles; Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales; Lyn Elliott Sherwood, directrice générale; Tom Scrimger, directeur général, Sport Canada; Kristina Namiesniowski, directrice générale, Multiculturalisme et droits de la personne, Patrimoine canadien.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement à son étude sur l’industrie canadienne de la cinématographie, le Comité approuve le budget de contrat proposé d’un montant de 35,940.00$ pour la période du 1er avril au 23 juin 2005, et que la présidente présente ledit budget au Comité de liaison..

Il est convenu, — Que le Fonds canadien de la télévision soit invité à comparaître devant le comité relativement à l'étude sur l'industrie canadienne de la cinématographie..

Il est convenu, — Que le Comité fasse rapport à la Chambre des communes pour que chaque entité visée dans le rapport de vérification sur La protection du patrimoine culturel au gouvernement fédéral, chapitre 6, novembre 2003 (Patrimoine canadien, Secrétariat du Conseil du Trésor, Agence Parcs Canada, Bibliothèque et Archives Canada) fasse rapport au Comité au sujet de l’élaboration d’une stratégie et d’un plan d’action, y compris les échéanciers, en réponse aux recommandations que leur a faites la vérificatrice générale..

À 9 h 23, la séance est suspendue.

À 9 h 26, le Comité siège en public.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend session d'information du Budget principal des dépenses de 2005-2006:crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 120 sous la rubrique du ministère du Patrimoine canadien, renvoyés au Comité le 25 février 2005.

Judy A. LaRocque et Bruce Manion font des déclarations et avec les témoins répondent aux questions.

À 10 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/04/12 16 h 36