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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 48
Le jeudi 17 novembre 2022, 11 heures à 13 h 7
Huis clos
Présidence
Ron McKinnon, président (Libéral)

Chambre des communes
• Wassim Bouanani, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Lyne Casavant, analyste
• Allison Goody, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 mars 2022, le Comité reprend son étude de l'évaluation de la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 22 novembre 2022 pour l'étude article par article du projet de loi C-21 et que le président trouve du temps supplémentaire dans les deux prochaines semaines pour terminer l'étude de l'ébauche du rapport sur l'évaluation de la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie.

À 13 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche