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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 106
Le jeudi 9 mai 2024, 8 h 18 à 10 h 32
Webdiffusion
Présidence
Heath MacDonald, président (Libéral)

• John Aldag remplace Iqwinder Gaheer (Libéral)
• Larry Brock remplace Glen Motz (Conservateur)
• Rosemarie Falk remplace Glen Motz (Conservateur)
• Garnett Genuis remplace Dane Lloyd (Conservateur)
• Taleeb Noormohamed remplace Jennifer O'Connell (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Sabrina Charland, analyste
• Alexsandra Ferland, analyste
Ministère du Patrimoine canadien
• Owen Ripley, sous-ministre adjoint délégué, Affaires culturelles
• Katie O'Meara, analyste de politiques
• Galen Teschner-Weaver, analyste de politiques
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 décembre 2023, le Comité entreprend l'examen du projet de loi S-210, Loi limitant l’accès en ligne des jeunes au matériel sexuellement explicite.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Garnett Genuis propose, — Que le Comité reprenne le débat sur le rapport du Sous-comité de la programmation et de la procédure et sur son amendement, étant entendu qu’une fois que le débat aura repris, Frank Caputo sera réputé avoir la parole.

Il s'élève un débat.

À 8 h 25, la réunion est suspendue.

À 8 h 29, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

À 9 h 6, la réunion est suspendue.

À 9 h 18, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche