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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 35
Le mardi 17 octobre 2023, 11 h 5 à 13 h 2
Webdiffusion
Présidence
Fayçal El-Khoury, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Laura Carter, analyste
• Brendan Naef, analyste
À titre personnel
• M. Niamatullah Ibrahimi, maître de conférences, Relations internationales, La Trobe University
• Shabnam Salehi, chercheuse et chargée de cours invitée, Université d’Ottawa
Canadian Hazara Advocacy Group
• M. Tahir Shaaran
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le vendredi 28 avril 2023, le Sous-comité reprend son étude de la situation des Hazaras en Afghanistan.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 8, la réunion est suspendue.

À 12 h 15, la réunion reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité tienne une rencontre informelle avec le Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme le lundi 16 octobre 2023, de 10 heures à 11 heures (HE); que le Sous-comité assume les coûts d’accueil liés à cette rencontre, et que ces coûts soient partagés à parts égales avec le Sous-comité des droits internationaux de la personne et le Comité permanent de la justice et des droits de la personne.

Il est convenu, — Que le Sous-comité tienne une rencontre informelle avec le vice-président du Groupe de travail sur les entreprises et les droits de l’homme le mardi 24 octobre 2023; et que le Sous-comité assume les coûts d’accueil liés à cette rencontre.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprenne une étude sur le transfert illicite d’enfants de l’Ukraine à la Russie; que le Sous-comité tienne deux réunions sur cet enjeu; et que les membres soumettent leurs listes de témoins proposés au greffier au plus tard le lundi 23 octobre 2023 à 12 heures.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le sous-comité entreprenne une étude de l’éducation inclusive à l’échelle internationale pour les personnes handicapées, y compris celles ayant une déficience intellectuelle ou un trouble du développement; que le Sous-comité tienne quatre réunions sur cet enjeu; et que les membres soumettent leurs listes de témoins proposés au greffier au plus tard le vendredi 27 octobre 2023.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprenne une étude sur la hausse mondiale de l’apartheid sexuel; que le Sous-comité tienne au moins une réunion sur cet enjeu.

À 13 h 2, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Patrick Williams