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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 69
Le mercredi 31 mai 2023, 16 h 31 à 18 h 12
Télévisée
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

• Julie Dabrusin remplace Joanne Thompson (Libéral)
• Iqra Khalid remplace Majid Jowhari (Libéral)
• Joël Godin remplace Michael Barrett (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Diana Ambrozas, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, pour la réunion du lundi 5 juin 2023, nonobstant la motion de régie interne du Comité, les témoins disposeront de deux minutes et demie pour faire leur allocution d'ouverture.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le lundi 24 avril 2023, l’administrateur général d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada soit dispensé de comparaître devant le Comité relativement au caviardage et à la traduction inappropriée de documents, après s’être conformé à la motion adoptée par le Comité le mercredi 18 janvier 2023.

• L’hon. Mona Fortier, C.P., députée, présidente du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Annie Boudreau, secrétaire adjointe, Secteur de la gestion des dépenses
• Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances
• Samantha Tattersall, contrôleure générale adjointe, Secteur des services acquis et des actifs
• Mireille Laroche, sous-ministre adjointe, Personnes et culture, Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines
• Rod Greenough, directeur exécutif, Stratégies et prévisions des dépenses

• L’hon. Mona Fortier, C.P., députée, présidente du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Annie Boudreau, secrétaire adjointe, Secteur de la gestion des dépenses
• Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances
• Samantha Tattersall, contrôleure générale adjointe, Secteur des services acquis et des actifs
• Mireille Laroche, sous-ministre adjointe, Personnes et culture, Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines
• Rod Greenough, directeur exécutif, Stratégies et prévisions des dépenses
Conformément à l'article 108(3)c)(vii) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget principal des dépenses 2023‑2024 et conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2023‑2024 : crédit 1a sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, renvoyé au Comité le lundi 29 mai 2023.

La ministre fait une déclaration et, avec Karen Cahill, Annie Boudreau, Mireille Laroche et Samantha Tattersall, répond aux questions.

Motion

Stephanie Kusie propose, — Que la présidente du Conseil du Trésor soit invitée à comparaître devant le Comité dans le cadre de son étude du régime d’intégrité.

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 18 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Aimée Belmore