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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 39
Le jeudi 17 novembre 2022, 15 h 33 à 17 h 32
Webdiffusion
Présidence
Kelly McCauley, président (Conservateur)

• Shafqat Ali remplace Joanne Thompson (Libéral)
• Adam Chambers remplace Michael Barrett (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Diana Ambrozas, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
À titre personnel
• Amanda Clarke, professeure associée, School of Public Policy and Administration, Carleton University
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Rob Stewart, sous-ministre, Commerce international
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Catherine Luelo, sous-ministre et dirigeante principale de l'information du Canada
• Sean Boots, conseiller principal en politiques, Service numérique canadien
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 17 octobre 2022, le Comité reprend son étude de l'application ArriveCAN.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 45, la réunion est suspendue.

À 16 h 50, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 12 950 $, pour l'étude de l'application ArriveCAN, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 13 350 $, pour l'étude de la diversité dans l’approvisionnement, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 12 475 $, pour l'étude de l'impartition des marchés, soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité se rende à Lévis (Québec), Ville de Québec (Québec), Halifax, (Nouvelle‑Écosse), Dartmouth (Nouvelle‑Écosse), Victoria (Colombie‑Britannique) et Vancouver (Colombie‑Britannique), du 27 février au 3 mars 2023 dans la cadre de son étude de la Stratégie nationale de construction navale, et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur l'impartition des marchés, les témoins proposés dans l'ébauche de plan de travail soient approuvés et que le président, conjointement avec le greffier et les analystes, soit autorisé à sélectionner des témoins en vue de réunions à venir du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la diversité dans l'approvisionnement, les témoins proposés dans l'ébauche de plan de travail soient approuvés et que le président, conjointement avec le greffier et les analystes, soit autorisé à sélectionner des témoins en vue de réunions à venir du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur l'application ArriveCAN, les témoins proposés dans l'ébauche de plan de travail, excepté ceux avec qui le greffier doit communiquer pour obtenir plus d'information, soient approuvés et que le président, conjointement avec le greffier et les analystes, soit autorisé à sélectionner des témoins en vue de réunions à venir du Comité.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna