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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 84
Le jeudi 23 novembre 2023, 15 h 36 à 17 h 49
Télévisée
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

• Jenica Atwin remplace Marcus Powlowski (Libéral)
• Sylvie Bérubé remplace Marilène Gill (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
Ralliement national des Métis
• Alexandria Winterburn, avocate
Association of Iroquois and Allied Indians
• Joel Abram
Métis Nation British Columbia
• Dean Gladue, directeur régional, Thompson Okanagan, ministre des Ressources naturelles, ministre des Sports
Ralliement national des Métis
• Cassidy Caron, présidente
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 21 juin 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence.

Cassidy Caron fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 37, la réunion est suspendue.

À 16 h 41, la réunion reprend.

Dean Gladue fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 48, la réunion est suspendue.

À 16 h 50, la réunion reprend.

Joel Abram fait une déclaration et, avec Dean Gladue, répond aux questions.

À 17 h 27, la réunion est suspendue.

À 17 h 31, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le comité ne convoque pas de témoins supplémentaires sur le projet de loi C-53.

À 17 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Vanessa Davies