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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 52
Le vendredi 3 février 2023, 8 h 46 à 10 h 47
Télévisée
Présidence
Robert J. Morrissey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Vanessa Preston, analyste
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre du Travail
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Sandra Hassan, sous-ministre du Travail et sous-ministre déléguée de l'Emploi et du Développement social
• Brian Leonard, directeur général associé, Gestion financière du Ministère
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 21 novembre 2022, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

Le ministre fait une déclaration et, avec Sandra Hassan et Brian Leonard, répond aux questions.

À 9 h 51, la réunion est suspendue.

À 9 h 57, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'à compter du mardi 7 mars 2023, six réunions soient consacrées à l’étude du projet de loi C-35, Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada, notamment un exposé technique donné par des fonctionnaires fédéraux concernés, une invitation à la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social accompagnées des fonctionnaires fédéraux, des témoignages et l'étude article par article du projet de loi.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-35, Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada, les membres du Comité soumettent leur liste de témoins en ordre de priorité à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 24 février 2023.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer