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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 92
Le jeudi 14 décembre 2023, 11 h 4 à 13 h 30
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Compagnie Pétrolière Impériale Ltée
• Brad Corson, président du conseil, président et chef de la direction
• Simon Younger, vice-président principal, Secteur Amont
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 20 mars 2023, le Comité reprend son étude de la fuite toxique de bassins de décantation.

Brad Corson fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 9, la réunion est suspendue.

À 12 h 12, la réunion reprend.

• L’hon. Steven Guilbeault, C.P., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Linda Drainville, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des services ministériels et des finances
• John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Terence Hubbard, président
Agence Parcs Canada
• Andrew Campbell, vice-président principal, Opérations
• Andrew Francis, vice-président, Finance
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Environnement .

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Motion

Lloyd Longfield propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Shafqat Ali, Sophie Chatel, Lloyd Longfield, Leah Taylor Roy, Adam van Koeverden — 5;

CONTRE : Taylor Bachrach, Gérard Deltell, Michael Kram, Branden Leslie, Dan Mazier, Monique Pauzé — 6.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault