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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 58
Le jeudi 20 avril 2023, 15 h 30 à 17 h 33
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Heather McPherson remplace Laurel Collins (NPD)
• Kristina Michaud remplace Monique Pauzé (Bloc Québécois)
• Laila Goodridge remplace Mike Lake (Conservateur)
• Michael V. McLeod remplace Terry Duguid (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Compagnie Pétrolière Impériale Ltée
• Brad Corson, président du conseil, président et chef de la direction
• Helga Shield, directrice, Environnement, réglementation et socioéconomique
• Simon Younger, vice-président principal, Secteur Amont
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 20 mars 2023, le Comité reprend son étude de la fuite toxique de bassins de décantation.

Brad Corson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Sur motion de Kristina Michaud, il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(1)a) du Règlement, le Comité exige que toute demande de documentation formulée aux témoins soit respectée et qu’une copie soit transmise au plus tard à 17 heures le vendredi 5 mai 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière informe Compagnie Pétrolière Impériale Ltée que le Comité exige la production d’une copie de documents au plus tard à 17 heures le vendredi 5 mai 2023.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault