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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 68
Le jeudi 1 juin 2023, 15 h 41 à 17 h 19
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andrés León, analyste
• Offah Obale, analyste
À titre personnel
• Omar Allam, conseiller, Commerce international et investissement
Canada West Foundation
• Carlo Dade, directeur, Centre du commerce et de l’investissement
• Sharon Zhengyang Sun, économiste en politique commerciale, Trade and Investment Centre
CropLife Canada
• Emilie Bergeron, vice-présidente, Chimie
• Gregory Kolz, vice-président, Affaires Gouvernementales
Magellan Aerospace Corporation
• Rushi Ghadawala, gestionnaire, Développement des entreprises
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 25 novembre 2022, le Comité reprend son étude des barrières non tarifaires dans les accords commerciaux internationaux actuels et futurs s’appliquant au Canada.

Omar Allam, Carlo Dade, Emilie Bergeron, Gregory Kolz, et Rushi Ghadawala font des déclarations et, avec Sharon Zhengyang Sun, répondent aux questions.

À 17 h 3, la réunion est suspendue.

À 17 h 7, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 13 500 $, pour l'étude des droits compensateurs et antidumping imposés par les États-Unis sur les exportations canadiennes de certains produits de bois d’œuvre résineux, soit adopté.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude des barrières non tarifaires dans les accords commerciaux internationaux actuels et futurs s’appliquant au Canada soit le jeudi 8 juin.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude des répercussions de la taxe sur les logements sous-utilisés sur les collectivités frontalières du Canada soit le jeudi 15 juin.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Sophia Nickel