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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 89
Le lundi 19 juin 2023, 11 h 6 à 13 h 4
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Richard Martel remplace Marilyn Gladu (Conservateur)
• Ted Falk remplace Marilyn Gladu (Conservateur)
• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• François Delisle, analyste
À titre personnel
• La juge Rosemarie Aquilina, juge de cour de circuit, Michigan, États-Unis
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 13 juin 2022 et le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend son étude de l'implication de la pratique sécuritaire du sport au Canada.

La juge Rosemarie Aquilina fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 13, la réunion est suspendue.

À 12 h 19, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins