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SCSC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 13
Le mercredi 15 mai 2019, 17 h 29 à 18 h 6
Huis clos
Présidence
Peter Fonseca, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Matthew Blackshaw, adjoint de recherche
• Sonya Norris, analyste
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la santé le jeudi 4 octobre 2018, le Sous-comité reprend son étude sur les commotions cérébrales liées aux sports au Canada.

Le Sous-comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « S’attaquer au problème de plein front : les commotions cérébrales liées aux sports au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente le rapport au Comité permanent de la santé.

À 18 h 6, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Christine Lafrance