Passer au contenu

SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 2
jeudi 10 mars 2016, 13 h 46 à 14 heures
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Marcus Pistor, analyste
 
Comité permanent du commerce international
• Rémi Bourgault, greffier du Comité
 
Comité permanent de la défense nationale
• Philippe Grenier-Michaud, greffier du Comité
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 101 955 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international pour se rendre à Vancouver (Colombie-Britannique); Calgary (Alberta); Saskatoon (Saskatchewan); et Winnipeg (Manitoba) au printemps de 2016, relativement à l’étude préliminaire de l’Accord de partenariat transpacifique (PTP).

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 57 432,40 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour se rendre à Winnipeg (Manitoba), et Colorado Springs, (Colorado – États-Unis d’Amérique) au printemps de 2016, relativement à son étude sur le Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

À 14 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

José Cadorette