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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 19
jeudi 16 juin 2016, 16 h 3 à 16 h 12
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jesse Good, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 24 février 2016, le Comité reprend son étude de l’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "L'avenir des industries pétrolière et gazière au Canada: innovation, solutions durables et débouchés économiques".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre et, dans l'éventualité où il ne reste suffisamment de temps pour le faire d'ici le congé d'été, que le président dépose le rapport auprès de la Greffière de la Chambre au cours de la période d'ajournement d'été si la Chambre donne sa permission.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions complémentaires des membres des partis conservateur et néo-démocrate à condition qu'elles ne dépassent pas 10 pages et soient remises en version électronique au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard à 17 h le mercredi 22 juin 2016.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 16 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte