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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 10
mercredi 20 avril 2016, 15 h 37 à 17 h 11
Télévisée
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

• Gary Anandasangaree remplace l'hon. Mauril Bélanger (Libéral)
• Brad Trost remplace Sylvie Boucher (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Chloé Forget, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 16 h 01, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour entendre l'allocution de la ministre.

• L’hon. Mélanie Joly, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Jean-Pierre C. Gauthier, directeur général, Direction générale des langues officielles
• Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté, patrimoine et régions
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 mars 2016, le Comité reprend son étude du mandat de la ministre et évaluation mi-parcours de la feuille de route en vigueur en matière des langues officielles.

La ministre fait une déclaration.

À 15 h 50, la séance est suspendue.

À 16 h 25, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Bernard Généreux, il est convenu, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires pour faire des réservations au restaurant parlementaire, pour un déjeuner de travail entre les membres du Comité et le Juge en Chef de la Cour Supérieure du Québec, en date du mardi 3 mai 2016 à 12h00, et que le coût de cette activité soit couvert par le budget du Comité.

• L’hon. Mélanie Joly, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Jean-Pierre C. Gauthier, directeur général, Direction générale des langues officielles
• Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté, patrimoine et régions
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 mars 2016, le Comité reprend son étude du mandat de la ministre et évaluation mi-parcours de la feuille de route en vigueur en matière des langues officielles.

La ministre répond aux questions.

À 16 h 50, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

La ministre répond aux questions.

À 17 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka