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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 90
lundi 11 décembre 2017, 12 h 21 à 14 h 3
Huis clos
Présidence
L'hon. Peter Van Loan, président suppléant (Conservateur)

Libéral

• David Anderson remplace Robert Kitchen (Conservateur)
• Majid Jowhari remplace Pierre Breton (Libéral)
• Jenny Kwan remplace Pierre Nantel (NPD)
• Scott Reid remplace Martin Shields (Conservateur)
• Nick Whalen remplace Pierre Breton (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 avril 2017, le Comité reprend son étude des formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 37, la séance est suspendue.

À 12 h 40, la séance reprend.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires au rapport soient d'au plus 20 pages et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 h le mercredi 31 janvier 2018.

À 14 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson