Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 27
 
Le jeudi 15 mai 2014
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Lawrence Toet, Jeff Watson et Wai Young.

 

Membres substituts présents : Dave Van Kesteren remplace Lawrence Toet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Fédération canadienne des municipalités : Pauline Quinlan, coprésidente, Groupe de travail municipal sur la sécurité ferroviaire nationale, mairesse, Ville de Bromont; Daniel Rubinstein, conseiller principal en politiques; Stéphane Émard-Chabot, conseiller juridique. Office des transports du Canada : Nina Frid, directrice générale, Direction générale du règlement des différends; Liz Barker, avocate générale, Direction générale des services juridiques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.
 

Pauline Quinlan et Nina Frid font des déclarations et, avec Daniel Rubinstein, Stéphane Émard-Chabot et Liz Barker, répondent aux questions.

 

À 9 h 50, Hoang Mai assume la présidence.

 

À 9 h 55, Larry Miller assume la présidence.

 

À 10 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2014-05-15 11 h 59