Passer au contenu

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 42
 
Le jeudi 4 décembre 2014
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 48, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Joan Crockatt, Guy Lauzon, Ryan Leef, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Linda Duncan et John Rafferty remplace Chris Charlton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l’énergie; Douglas Heath, directeur, Division des sables bitumineux et de la sécurité énergétiques, Secteur de l'énergie; Ruth Talbot, directrice adjointe, Combustibles et raffinage, Division des sables bitumineux et de la securité énergétiques. Bureau de la concurrence : Martine Dagenais, sous-commissaire associée, Politiques économiques et mise en application; Greg Lang, Agent principal à la concurrence. Office national de l'énergie : Shelley Milutinovic, économiste en chef; Darren Christie, directeur, Équipe des marchés de l'énergie et directeur par intérim - Commerce de l'énergie.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 6 février 2014, le Comité entreprend son examen des marchés du propane au Canada.
 

Terence Hubbard et Martine Dagenais font des déclarations.

 

À 12h10, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

Shelley Milutinovic et Darren Christie, par vidéoconférence de Calgary (Alberta), font des déclarations.

 

À 12 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014/12/16 12 h 2