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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le jeudi 6 mars 2014
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 45, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Mark Adler, Jay Aspin, l'hon. Gerry Byrne, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Pat Martin, l'hon. Gordon O'Connor et Bernard Trottier.

 

Membres substituts présents : Lois Brown remplace Jim Hillyer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste; Lindsay McGlashan, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, s'ils le désirent, les partis politiques soumettent électroniquement au greffier leurs questions pour les ministres et fonctionnaires qui comparaîtront dans le cadre du Budget principal des dépenses pour l'exercice financier 2014-2015, pourvu qu'ils le fassent au plus tard le vendredi 14 mars 2014 et que cela ne restreint pas les membres du Comité de poser les questions qu'ils désirent lors des réunions concernées.

 

Il est convenu, — Que le président écrive une lettre au Président du Conseil du Trésor, au nom du Comité, afin d’insister sur l’importance de la comparution du ministre pour l’étude du Budget principal des dépenses, et afin de réitérer que toute disponibilité de celui-ci pour comparaître sera considérée par le Comité, même en dehors de ses heures régulières de réunion.

 

À 9 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2014/03/11 13 h 33