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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 50
 
Le lundi 1 juin 2015
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Jim Hillyer, Pierre Nantel, Rathika Sitsabaiesan, Kennedy Stewart, John Weston, Terence Young et David Yurdiga.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Michelle Legault, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 février 2015, le Comité reprend son examen de l'industrie canadienne du long métrage.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 15 h 43, la séance est suspendue.

À 15 h 46, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Examen de l'industrie canadienne du long métrage ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions complémentaires du Nouveau Parti démocratique et du Parti libéral, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas cinq pages, caractère Arial de 12 points, à simple interligne et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le vendredi 5 juin 2015.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants d'OMNI pour discuter de leurs changements récents de programmation, en particulier en ce qui concerne la couverture des nouvelles locales en pendjabi, cantonais, mandarin et italien; et que la réunion ait lieu avant le jeudi 18 juin 2015, et que la réunion soit prévue pour une durée de deux heures.

 

À 16 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2015/06/19 10 h 1