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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le mardi 4 février 2014
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Ted Falk, Jim Hillyer, François Lapointe, Irene Mathyssen, Pierre Nantel et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection à la présidence.
 

Sur motion de Rick Dykstra, il est convenu, — Que Gordon Brown soit élu président du Comité.

 
Du consentement unanime, conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité procède à l'élection des vice-présidents.
 

Sur motion de Rick Dykstra, il est convenu, — Que Pierre Nantel soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Rick Dykstra, il est convenu, — Que Stéphane Dion soit élu second vice-président du Comité.

 

À 11 h 07, Gordon Brown assume la présidence.

 

À 11 h 8, la séance est suspendue.

À 11 h 9, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le jeudi 6 février 2014, la réunion soit consacrée à l'étude du projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche, et que le Comité entende Rick Norlock, le parrain du projet de loi, pour cinquante (50) minutes, et puis entendre d'autres témoins pour cinquante (50) minutes et que les dix (10) dernières minutes de la réunion soient réservées à l'étude article par article du projet de loi.

 

Il est convenu, — Que les listes de témoins pour le projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche, soient soumises à la greffière au plus tard à 16 h le mardi 4 février, 2014.

 

Il est convenu, — Que la réunion, le mardi 11 février 2014 soit consacrée à la planification de l'étude sur l'industrie canadienne de la musique.

 

À 11 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2014/03/24 13 h 11