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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le jeudi 27 novembre 2014
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 10 h 59, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de Bev Shipley, président.

 

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Ruth Ellen Brosseau, Earl Dreeshen, Randy Hoback, Pierre Lemieux, LaVar Payne, Bev Shipley et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Francine Raynault et l'hon. Wayne Easter remplace l'hon. Mark Eyking.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Khamla Heminthavong, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

 

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Andrea Lyon, sous-ministre; Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques; Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Direction générale de la gestion intégrée; Tina Namiesniowski, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes; Siddika Mithani, sous-ministre adjointe, Direction générale des sciences et de la technologie; Frédéric Seppey, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE, renvoyés au Comité le mercredi 5 novembre 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend.

 

Pierre Corriveau, Siddika Mithani, Tina Namiesniowski, Greg Meredith et Frédéric Seppey répondent aux questions.

 

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 5b et 10b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

 

Le crédit 1b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté avec dissidence.

 

Le crédit 5b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté avec dissidence.

 

Le crédit 10b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2014/11/28 8 h 13