TRAN Réunion de comité

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 15 h 53, la séance est suspendue.

À 15 h 53, la séance reprend en publique.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Sur motion de Mike Sullivan, il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : «  Technologies de transport novatrices ».

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Sur motion de Mike Sullivan, IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 2 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le mercredi 6 février 2013.

Sur motion de Olivia Chow, il est convenu, — Que le Comité entreprenne son étude sur comment la concurrence peut permettre d'optimiser les investissements dans les infrastructures le mardi 12 février 2013.

À 16 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.