Passer au contenu

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 55
 
Le mardi 6 novembre 2012
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 46, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Royal Galipeau, Peter Julian, Ryan Leef, David J. McGuinty, Jamie Nicholls et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Paulina Ayala remplace Claude Gravelle et Dennis Bevington remplace Laurin Liu.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Milana Simikian, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur la mise en valeur des ressources dans le Nord canadien.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : " Mise en valeur des ressources dans le Nord canadien ".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 6 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard le lundi 19 novembre 2012 à 9 heures.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2012/11/07 13 h 27