Passer au contenu

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mardi 3 avril 2012
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, le président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Joe Daniel, Anne-Marie Day, Royal Galipeau, Claude Gravelle, François Lapointe, David J. McGuinty, Kennedy Stewart et Brad Trost.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 décembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'état actuel et futur des oléoducs et des gazoducs et la capacités de raffinage au Canada.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 9 h 24, la séance est suspendue.

À 9 h 35, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « État actuel et futur des oléoducs et des gazoducs et la capacité de raffinage au Canada ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu’elles ne dépassent pas la longueur du rapport lui-même et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 13 avril 2012.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

À 10 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2012/04/03 14 h 45