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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le lundi 28 novembre 2011
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, le président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Anne-Marie Day, Claude Gravelle, Richard M. Harris, François Lapointe, Kennedy Stewart et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Ron Cannan remplace Wladyslaw Lizon et Justin Trudeau remplace David J. McGuinty.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Joe Oliver, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Serge Dupont, sous-ministre; Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur énergétique; Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts; Cécile Cléroux, sous-ministre adjointe, Restructuration d'EACL; Bill Merklinger, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés; Jeff J. Labonté, directeur général, Direction des ressources pétrolières; Jonathan Will, directeur général, Direction des ressources en électricité.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012: créditS 1b, 5b, 10b, 15b, 20b, 25b et 30b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le 3 novembre 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1b.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Serge Dupont, répond aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 

Mark Corey, Tom Rosser, Cécile Cléroux, Bill Merklinger, Jonathan Will et Jeff F. Labonté répondent aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 10b sous la rubrique RESOSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 15b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 20b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 30b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 20b, 25b et 30b inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Lauzon

 
 
2011/11/29 10 h 45