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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 93
 
Le mardi 11 juin 2013
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 4, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

 

Membres du Comité présents : Dan Albas, Jay Aspin, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

 

Membres substituts présents : Mike Wallace remplace Kelly Block.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(iv) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

À 11 h 50, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité continue à siéger au-delà de 13 heures.

 

À 13 h 03, Peter Braid assume la présidence.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « “Énergiser” le futur des immeubles fédéraux avec l’efficacité éconergétique comme objectif ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport une opinion dissidente ou complémentaire du Nouveau parti démocratique, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elle ne dépasse pas quatre (4) pages en police de caractère Arial de 12 points, à simple interligne, et qu'elle soit remise en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard le mercredi 12 juin 2013.

 

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 13 juin soit annulée.

 

À 13 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2013/06/18 15 h 39