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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le jeudi 3 novembre 2011
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, Mathieu Ravignat, Bernard Trottier et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Sean Casey remplace l'hon. John McCallum et Ève Péclet remplace Alexandre Boulerice.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste.

 

Témoins : DataGardens : Geoff Hayward, président-directeur général. Virtual Marine Technology Inc. : Anthony Patterson, président-directeur général.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 septembre 2011, le Comité reprend son étude de l'efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations.
 

Geoff Hayward, par vidéoconférence d'Edmonton (Alberta), et Anthony Patterson font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 48, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 1er novembre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité, pour sa réunion du mardi 15 novembre 2011, invite à comparaître le président du Conseil du trésor et les officiels pertinents pour une présentation d’ensemble du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-12 et des crédits relatifs au Conseil du trésor dans le même Budget;

2. Que le Comité, pour sa réunion du mardi 22 novembre 2011 portant sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-12, invite à comparaître le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour la première heure de réunion, de même que le Bureau du Conseil privé pour la deuxième heure de réunion;

3. Que les réunions du jeudi 24 novembre et mardi 29 novembre portent également sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-12 de ministères ou organismes à déterminer ultérieurement;

4. Qu’une instruction soit donnée à l’analyste pour qu’il prépare une ébauche de rapport relativement à l’étude sur l’efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations, et que cette ébauche soit prise en considération pour une première fois lors de la réunion du jeudi 17 novembre 2011;

5. Que les réunions du jeudi 1er décembre et des mardis et jeudis 6, 8, 13 et 15 décembre 2011 soient consacrées à l’étude sur Services partagés Canada, avec des témoins à déterminer ultérieurement.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit adopté.

 

À 17 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2012/05/08 8 h 54