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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mardi 25 octobre 2011
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (vidéoconférence), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pat Martin, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Kelly Block, Alexandre Boulerice, Peter Braid, Ron Cannan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat, Bernard Trottier et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Matthew Kellway remplace Alexandre Boulerice et Annick Papillon remplace Denis Blanchette.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste.

 

Témoins : Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Louis-Martin Parent, Analyste des politiques; Corinne Pohlmann, vice-présidente, Affaires nationales. National Angel Capital Organization : Michelle Scarborough, coprésidente.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 septembre 2011, le Comité reprend son étude de l'efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations.
 

Michelle Scarborough, par vidéoconférence de Québec (Québec), et Corinne Pohlmann font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 17 h 2, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2012/05/08 9 h 18