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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie


NUMÉRO 038 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 25 septembre 2012

[Enregistrement électronique]

(1105)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate qu'il y a quorum.

[Français]

    Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions concernant l'élection à la présidence. Il ne peut recevoir aucune autre motion. Il ne peut ni entendre des rappels au Règlement ni participer aux débats.

[Traduction]

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence.
     Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

[Français]

    Je suis prêt à recevoir des motions concernant la présidence.
    Je propose la candidature de M. David Sweet au poste de président.

[Traduction]

    Je présume que nous n'apportons aucun changement.
    Y a-t-il d'autres motions?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Sweet dûment élu à la présidence du comité.
    Des voix: Bravo!

[Français]

    Le greffier: Avant d'inviter M. Sweet à assumer la présidence, si le comité le désire, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.

[Traduction]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

[Français]

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions concernant le premier vice-président.
    Monsieur Lake?

[Traduction]

    Je propose Hélène Leblanc.
    Y a-t-il d'autres motions?

[Français]

    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme LeBlanc dûment élue première vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Des voix: Bravo!
    Le greffier: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

[Français]

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions concernant le deuxième vice-président.
    Madame Gallant?

[Traduction]

    J'aimerais proposer Geoff Regan.
    Je proposerais Geoff Regan au poste de deuxième vice-président.
    Mon microphone a fonctionné en premier.
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

[Français]

    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Regan dûment élu deuxième vice-président du comité.

[Traduction]

    Des voix: Bravo!
    Le greffier: J'invite maintenant M. Sweet à occuper le fauteuil.
    Je crois comprendre qu'il y a concensus; nous passerons donc maintenant aux affaires du comité.
    Monsieur Lake.
    Je propose de déclarer le huis-clos pour examiner les affaires du comité, conformément à nos pratiques habituelles.
     Oui, d'accord.
    Nous nous arrêterons un instant, après quoi nous nous réunirons à huis clos.
     [La séance se poursuit à huis clos.]
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