Passer au contenu

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mercredi 2 novembre 2011
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, Lee Richardson, David Sweet et Glenn Thibeault.

 

Membres substituts présents : Denis Blanchette remplace Peter Julian.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Dillan Theckedath, analyste.

 

Témoins : Corporation Visa Canada : Michael Bradley, chef des produits. Rogers Communications inc. : Kenneth Engelhart, vice-président principal, Réglementation; David Robinson, vice-président, Marchés émergents. Association canadienne des paiements : Doug Kreviazuk, vice-président, Politiques et affaires publiques. MasterCard Canada : Don Lebeuf, vice-président et chef, Service à la clientèle.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude du marché du cybercommerce au Canada.
 

Michael Bradley, David Robinson, Don Lebeuf et Doug Kreviazuk font des déclarations et, avec Kenneth Engelhart, répondent aux questions.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2011/11/03 14 h 57