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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 52
 
Le mardi 19 juin 2012
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 45, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Kelly Block, Colin Carrie, Libby Davies, Parm Gill, Matthew Kellway, Joy Smith et Mark Strahl.

 

Membres substituts présents : Kirsty Duncan remplace l'hon. Hedy Fry et Roxanne James remplace Wladyslaw Lizon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marlisa Tiedemann, chef; Karin Phillips, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2011, le Comité reprend son étude sur les maladies neurologiques.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Regards sur le cerveau : Étude des maladies neurologiques au Canada ».

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisées à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature de la présidente, à condition qu'elles ne dépassent pas huit (8) pages (police de caractères arial de 12 points, à simple interligne) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 heures le mardi 19 juin 2012.

 

À 8 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Mariane Beaudin

 
 
2012/06/19 11 h 52