Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le jeudi 1 mars 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Laurin Liu, James Lunney, François Pilon, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Denis Blanchette remplace Megan Anissa Leslie et Bev Shipley remplace Stella Ambler.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de l’Environnement à comparaître devant le Comité au plus tard le jeudi 15 mars 2012 afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012, du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 et du Budget principal des dépenses 2012-2013; que le ministre comparaisse pendant la première heure et que les fonctionnaires du ministère soient présents pour les deux heures de la réunion.

 

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 28 février 2012 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le mardi 6 mars 2012, ou à la réunion suivant l’adoption du rapport sur l’examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, le Comité entende des témoins d’Environnement Canada et Parcs Canada dans le cadre de son étude visant à présenter des recommandations concernant l'élaboration d'un plan de conservation national.

2. Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 15 mars 2012, pour discuter de la portée, de l’horaire et des témoins potentiels pour son étude concernant l’élaboration d’un plan de conservation national.

 

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 29 mars 2012 soit annulée.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 octobre 2011, le Comité reprend son examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/03/05 16 h 6