Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le jeudi 29 septembre 2011
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 1, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Kirsty Duncan, Bruce Hyer, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lise St-Denis, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 27 septembre 2011, afin d’examiner les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité entreprenne une étude permettant d’obtenir des idées sur les moyens que pourrait utiliser le gouvernement du Canada pour contrôler les espèces terrestres envahissantes, que l’étude porte, par exemple, sur la question de savoir si le gouvernement devrait s’attaquer d’abord aux espèces qui causent le plus de dommage à l’environnement et sur les mesures à prendre pour que les solutions les plus économiques et les plus écoefficaces soient mises en œuvre pour remédier au problème, et que cette étude soit la première à l’ordre jour du Comité et comprenne les sujets suivants :

a. les politiques générales d’Environnement Canada et de Parcs Canada concernant les espèces terrestres envahissantes;

b. la renouée du Japon;

c. la berce du Caucase;

d. la salicaire pourpre;

e. le genêt à balais;

f. le nerprun cathartique;

g. le longicorne brun de l’épinette;

h. le longicorne asiatique;

i. l’agrile du frêne;

j. la spongieuse.

2. Que le Comité entreprenne un examen de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, à compter du mardi 18 octobre 2011, que l’étude sur les espèces terrestres envahissantes soit terminée ou non.

3. Que le mardi 4 octobre 2011 et le jeudi 6 octobre 2011, les réunions du Comité soient consacrées à l’étude sur les espèces terrestres envahissantes.

4. Que le mardi 4 octobre 2011, le Comité entende des témoins d’Environnement Canada et Parcs Canada dans le cadre de son étude sur les espèces terrestres envahissantes.

5. Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le mardi 18 octobre 2011, pour discuter de la portée, de l’horaire et des témoins potentiels pour son examen de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 

À 11 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2011/09/29 14 h 35